I. Préambule

1.1 Ce texte définit et précise les règles d'utilisation du moteur de blog Vefblog. En aucun cas il ne constitue un contrat avec l'utilisateur.

1.2 Les conditions générales d'utilisation peuvent être changées à tout moment par les responsables de Vefblog. Dans ce cas, un article est émis dans « Vefblog, le site » http://www.vefblog.net/vefblog afin d'en informer les utilisateurs.

II. Définitions et principes

2.1 Blog : un blog est un site internet personnel ou communautaire dont le contenu est présenté sous formes d'articles classée par ordre chronologique inverse. Le fond et la forme d'un blog est sous la responsabilité de son propriétaire et de ses auteurs.

3.2 Service : désigne l'offre "Vefblog" de la société SSIV. Cette offre est détaillée dans l'article III.

2.3 Utilisateur : toute personne inscrite sur Vefblog ayant donc rempli le formulaire d'inscription et accepté les présentes conditions d'utilisation.

2.4 Contenu : on entend par contenu tout texte, image, photo, lien hypertexte, et, de façon générale, tout élément ajouté par l'utilisateur dans un article, un menu, un commentaire, dans les en-têtes et pied de page du blog ou dans tout emplacement du blog où l'utilisateur peut ajouter ou modifier des éléments.

2.5 Propriétaire : le propriétaire du blog est l'utilisateur qui créé le blog. Il a tout pouvoir dessus, aussi bien au niveau de la présentation que du contenu ; ses choix doivent respecter les présentes conditions. Il peut donner à d'autres auteurs le droit de rédiger des articles ou d'administrer son blog. Chaque utilisateur peut être propriétaire de plusieurs blogs.

2.6 Un auteur est une personne qui écrit un article ou un commentaire dans un blog. Il est seul responsable de ce qu'il écrit. Il n'est pas nécessaire d'être inscrit comme utilisateur pour être auteur de commentaire.

2.7 Blog discret : un blog discret est un blog dont le propriétaire, ou les auteurs ayant droit d'administration dessus, ont choisi de ne pas le faire apparaître dans les différentes rubriques de l'accueil de Vefblog.

III. Service

3.1 Vefblog met à disposition de ses utilisateurs les outils pour créer, administrer et mettre à jours des blogs. La société SSIV et l'hébergeur des blogs, le propriétaire de chaque blog est l'éditeur et le directeur de publication du blog.

 

3.2 Vefblog permet au propriétaire d'un blog de choisir s'il doit être référencé et présent en page d'accueil ou discret ou protégé par mot de passe.

3.3 Service gratuit : Vefblog est un service offert aux utilisateurs, ce n'est pas un droit. Les particuliers, les associations et les entreprises peuvent créer un blog gratuit. Les blogs commerciaux sont autorisés, mais limités sur le principe dans la formule gratuite : dans la pratique, un blog à vocation commerciale qui prendrait de l'importance doit faire l'objet d'une souscription à une formule payante.

Les blogs qui n'ont pour seule fin que le référencement des moteurs de recherche, sont interdits.

3.4 Limite : une personne morale ou physique n'a le droit de valider qu'une seule inscription à la fois. Elle peut alors créer plusieurs blogs sous le même nom d'utilisateur.

3.5 Publicité : un cadre d'annonces publicitaires servant à participer à l'hébergement de Vefblog, sera diffusé sur leur blog (sauf pour les blogs créés avant le 12/01/2006)
Les encarts publicitaires provoquées par des outils de sites exterieurs à Vefblog et inclus comme contenu par l'utilisateur sont tolérés ; cependant les blogs qui utilisent ces outils recevront aussi plus de publicité pour Vefblog.

3.6 Service payant : il est possible de créer un blog payant avec des services supplémentaires (nom de domaine, adresses e-mail, pas d'annonces publicitaires imposées...). Il suffit de le demander par le formulaire de contact.

3.7 Page d'accueil et navigation : Vefblog permet à ses utilisateurs de personnaliser les informations affichées sur la page d'accueil. Vefblog offre différents outils permettant aux utilisateurs d'optimiser l'affichage de Vefblog à leur convenance.

3.8 Aucune assistance privilégiée, hotline ou assistance par e-mail n'est fournie avec ces services. Le blog http://www.vefblog.net/vefblog/ est mis à jour régulièrement et présente les fonctionnalités de vefblog. Un forum, http://forum.vefblog.net/, permet aux utilisateurs de s'entraider.

3.9 L'administrateur de Vefblog met tout en oeuvre pour offrir un service valable 7 jours sur 7 et 24h sur 24, mais il se réserve le droit de fermer tout ou une partie des prestations pour toute cause technique ou autre qu'il jugera suffisante.

 

IV. Inscription et authentification

4.1 Lors de son inscription, l'utilisateur choisi un pseudo qui ne pourra être changé par la suite, un mot de passe, et donne une adresse e-mail. Un message de confirmation est envoyé à cette adresse, avec le rappel de l'identifiant et du mot de passe. L'utilisateur s'engage à fournir une adresse email valide, et à la mettre à jour en éditant ses coordonnées s'il en change.

4.2 Si un blog reste vide pendant 28 jours, il est effacé automatiquement. Un email de relance est néanmoins envoyé 14 jours après la création. Le propriétaire reste inscrit, mais le blog est effacé.

4.3 Pour écrire un article ou modifier les propriétés de son blog, un utilisateur doit s'authentifier. L'authentification, qui requiert l'utilisation de cookies, est valable pendant toute l'ouverture du navigateur utilisé, pour une adresse ip.

4.4 L'auteur d'un commentaire n'est pas obligé de s'inscrire, mais l'adresse ip de laquelle il écrit est sauvegardée de même. Néanmoins, s'il poste souvent des commentaires, il lui est fortement conseillé de s'inscrire afin de réserver son pseudo et de bénéficier des services Vefblog.

4.5 extrait de l'article 43-13 de la loi sur la liberté des communications modifié par la loi pour la confiance dans l'économie numérique :
      « Les personnes mensionnées [hebergeurs] sont tenues de détenir et de conserver les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l'un des contenus des services dont elles sont prestataires. »

V. Confidentialité des données personnelles et sécurité

5.1 Vefblog ne divulgue pas les informations personnelles suivantes de la personne inscrite : email, adresse ip, mot de passe.

5.2 Vefblog peut être amené à donner ces informations sur décision judiciaire ou demande des autorités.

5.3 La date d'anniversaire, le nom et le prénom peuvent être utilisées dans des pages de présentation ou pour participer à la vie du site, mais ces données ne sont pas obligatoires pour s'inscrire et peuvent être modifiées à tout moment par la personne inscrite.

5.4 Le mot de passe n'est enregistré que dans une version cryptée de façon irréversible. L'identification est faite en comparant la version cryptée du mot de passe donné à celle enregistrée. Il n'est donc pas possible de retrouver un mot de passe, même pour les administrateurs.
En cas de perte du mot de passe, un système permet d'en rentrer un autre grâce à un email envoyé à la personne inscrite.

5.5 Le personne inscrite ne doit pas divulguer son mot de passe. Si malgré tout quelqu'un en a connaissance, elle doit le changer rapidement grâce au formulaire prévu à cet effet.

VI. Propriété intellectuelle

6.1 Le moteur Vefblog, son contenu, ses algorithmes et les codes qu'il contient (y compris les codes javascript et les entêtes des pages HTML qui constituent les blogs) sont la propriété exclusive du créateur et administrateur du site. Toute forme de « reverse engineering », ou de copie sont interdites.

6.2 Le contenu des articles et des commentaires des blogs sont la propriété de leurs auteurs (et non du propriétaire du blog ou de Vefblog). Eux seuls sont en droit de préciser leur copyright auprès des lecteurs. Les auteurs du blog autorisent la reproduction du contenu des articles par Vefblog pour la page d'accueil dans la liste des derniers articles et commentaires, et dans toutes les pages qui permettent un meilleur accès au contenu.

VII. Contenu : règles de bonne conduite et droit d'auteur

7.1 Il est interdit de publier sur les blogs tout contenu (texte, image, lien) contraire à la loi de l'état français, ou contraire à la loi du pays d'origine de l'auteur (il est rappellé que seuls les auteurs sont responsables du contenu qu'ils mettent en ligne).

7.2 Les auteurs et propriétaires s'engagent à ne divulguer aucun contenu pour lequel ils n'auraient pas les droits nécessaires conformément à la législation en vigueur en france et dans le pays du propriétaire.

7.3 Le contenu devra en outre etre conforme aux bonnes moeurs. Sont notamment interdits (non exhaustif) :
 - tout contenu à caractère raciste,
 - tout contenu pornographique ,
 - tout contenu de traffic prohibé, de harcèlement, d'incitation à la violence ou à la haine,
 - tout contenu à caractère diffamatoire envers d'autres personnes morales ou physiques,
 - tout contenu qui irait à l'encontre du bon fonctionnement de la communauté des blogueurs de vefblog.

7.4 Toute forme de flood (grand nombre de requetes visant à saturer le service) sur quelque élément des blogs ou de la page d'accueil que ce soit, est interdit (inscriptions, photos, articles, liens, trackbacks, commentaires, etc.. )

7.5. Toute forme de publicité non demandée (spam) dans les commentaires ou dans les trackbacks est formellement interdite.

7.6. En outre, en raison du grand nombre de jeunes blogueurs et de visiteurs, les blogs destinés à un public plus agés devront leur être caché. En conséquence :
 - les blogs érotiques par des images ou des textes, à vocation de rencontre, ou contenant des photos un peu osées, devront être restreints par un mot de passe en lecture ;
  - les blogs avec du contenu osé ou sexy devront être réglés comme "discrets" pour ne pas apparaitre dans la page d'accueil.
Les modérateurs, et en dernier recours les administrateurs, ont tout pouvoir de trancher dans l'application de cette règle. N'hésitez pas à demander par le formulaire de contact si vous avez un doute.

7.7. Le propriétaire d'un blog se doit de surveiller le contenu de son blog et de n'autoriser la rédaction d'articles qu'à des personnes en qui il a confiance.

7.8. Les blogs dont l'objet principal est de dégrader la vie de la communauté ou de s'en prendre à un autre blogueur, soit par des critiques infondées, soit par de la provocation gratuite, soit par la divulgation d'informations personnelles de tiers, sont interdits.

7.9. Les blogs dont l'unique objet est d'afficher des images prises sur d'autres sites internets ou blogs, sont interdits.

 

7.10. Les blogs dont les pages sont trop lourdes à charger par les visiteurs, sont interdits. Les causes de ce trop grand volume peuvent être un trop grand nombre d'articles par pages, des trop grands articles, ou bien des photos animées trop lourdes à charger.

A titre indicatif, on peut admettre que les pages des plus de 300Ko et les images qui individuellement font plus de 2Mo (une fois sur le blog), rentrent dans cette catégorie.

 

7.11. Tout manque de courtoisie envers l'équipe d'animation et de modération, peut entraîner un bannissement du blog et de l'auteur.

 

7.12. Les blogs illisibles sont interdits. Un blog peut-être illisible à cause du réglage de son style par les couleurs, les images de fond, les polices de caractères, ou la présentation de ses articles. Il peut aussi être illisible à cause d'une écriture trop dégradée.

 

 VIII Sanctions, résiliation

8.1 L'administrateur de vefblog peut à tout moment rappeller à l'ordre par email un auteur, supprimer le blog, interdire l'accès à une personne, ou toute action qu'il jugera nécessaire au respect de ces règles et au bon fonctionnement de la communauté.

8.2 L'administrateur se réserve le droit de déléguer ses pouvoirs à une équipe de modérateurs qu'il choisit.

8.3 L'utilisateur peut à tout moment résilier son inscription par le formulaire prévu à cet effet.